Accueil Guide Achat/Vente BateauAcheter un bateau Acheter son bateau à l’étranger ? Pas sans précaution !

Acheter son bateau à l’étranger ? Pas sans précaution !

par Aurélie Renier

Avec Internet, nous disposons d’une fenêtre exceptionnelle sur le monde nautique, et avons accès au plus vaste catalogue possible ! Pourtant, acheter son bateau hors de nos frontières, est une aventure qui ne s’improvise pas !

Les motivations pour choisir votre prochain bateau à l’étranger, peuvent être de plusieurs ordres, à commencer par le fait d’y trouver des modèles, des silhouettes, ou des types de construction qui n’existent pas ici. La production de série a tendance à se standardiser.
Par contre au Royaume-uni ou aux Pays-Bas, des chantiers semi-artisanaux continuent à construire des bateaux sur mesure, de formes traditionnelles, de grande qualité et à des tarifs relativement abordables. Ils perpétuent une longue tradition navale, que l’on retrouve sur le marché de l’occasion. La Hollande en particulier, avec 1 bateau pour 30 habitants, est une destination de choix pour les amateurs de ce type de bateaux. Péniches, vedettes et voiliers se trouvent en nombre sur les annonces. Opter pour un tel bateau n’est pas impossible, mais il faut être conscient que l’on s’embarque pour une aventure où les contraintes peuvent être techniques, législatives, mais aussi fiscales. C’est encore plus vrai si l’on part en chasse hors des limites de l’Union européenne.

Les conseils de professionnels…

Acheter un bateau, surtout s’il est d’occasion, implique d’aller le voir, de s’assurer de son bon état, de vérifier sa conformité avec les standards de qualité en vigueur ici… Plus encore que dans l’hexagone, il importera de vérifier que le vendeur en est bien le propriétaire.

Aux Pays-bas, par exemple, les bateaux bénéficient d’une inscription cadastrale et les transactions se concluent devant notaire ! En plus de ces spécificités, et chaque pays a les siennes, la langue est un facteur notoire d’incompréhension. Même si votre anglais scolaire est un (légitime) motif de fierté, ne préjugez pas de votre niveau ! Soyez certain qu’au moindre poisson à noyer, votre interlocuteur abandonnera tout effort pour être compris et reviendra à un langage et à un vocabulaire aussi obscur que possible… Pour limiter les risques de malentendu, on préférera s’entourer des conseils d’un courtier, spécialiste reconnu du pays en question et d’un expert indépendant. Compte-tenu de la difficulté des recours à l’étranger, la dépense se justifie pleinement !

Aux normes européennes…

Depuis 1998, un bateau ne peut être mis en service, dans un pays de l’Union européenne, que s’il est homologué et porte la mention CE. Si ce n’est pas le cas, il vous appartiendra de justifier de sa conformité vis à vis des exigences communautaires en matière de sécurité, de protection de l’environnement et des consommateurs… Un bateau construit avant cette date ne sera pas soumis à cette obligation, qui peut être difficile à satisfaire ! Imaginons un instant que vous tombiez sous le charme d’un bateau construit à très peu d’exemplaires sur les rives du Lac de Genève… La Suisse n’est pas membre de la Communauté européenne et si le bateau ne porte pas la mention CE, il vous sera d’autant plus difficile de le faire homologuer qu’il n’aura probablement jamais connu l’eau salée !

Quelle que soit sa provenance, un bateau d’occasion ne pourra être immatriculé que si vous produisez un certificat de radiation, prouvant que le bateau a quitté légalement son pays d’origine. Exigez du vendeur, qu’il vous fournisse ce document avant la finalisation de la vente !

A quel guichet ?

Même si l’Europe a bien simplifié les choses, il reste quelques « subtilités » dont il vaudra mieux s’assurer auprès des services de la Douane avant de faire affaire. La première distinction se fait entre bateaux neufs et d’occasion : sachez que pour la Douane, un bateau est réputé neuf s’il est vendu dans les 3 mois qui suivent sa première mise en service, ou s’il a navigué moins de 100 heures.

Un particulier qui importe un bateau d’occasion ne sera pas redevable de la TVA. Pour un bateau neuf provenant d’un pays communautaire et mesurant moins de 7,5 mètres, la TVA sera payée dans le pays d’origine ; en revanche, au-delà de cette taille, la TVA sera à régler en France, au taux en vigueur.

La mondialisation nous laisse penser que les frontières commerciales sont abolies. C’est loin d’être aussi simple et le nombre de cas particuliers doit inciter les futurs acquéreurs à la prudence pour éviter les déconvenues. Même en Europe, l’aventure ne se tente pas seul. On prendra en amont, tous les renseignements nécessaires auprès des administrations concernée ; Douanes et Affaires maritimes, et on s’entourera sur place, des conseils d’un professionnel impartial, reconnu et habitué à cet exercice.

L’article est rédigé par Olivier Chauvin.

Articles liés