Accueil Apprendre à naviguer Quel matériel de sécurité est obligatoire à bord pour naviguer en France ?

Quel matériel de sécurité est obligatoire à bord pour naviguer en France ?

par Aurélie Renier
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Du gilet de sauvetage à la VHF en passant par le radeau de survie et les feux, la liste des équipements potentiels est longue !

Quand vous partez naviguer sur les eaux territoriales françaises, que ce soit en voilier ou en bateau à moteur, le chef de bord a la responsabilité de la présence à bord d’un certain nombre d’équipements de sécurité obligatoires dès lors que le bateau mesure entre 2,50 m et 24 m (y compris voiliers, dériveurs et embarcations pneumatiques).

En France, c’est la « division 240 » qui précise le matériel obligatoire à bord d’ « engins, embarcations et navires de plaisance à usage personnel ou de formation d’une longueur de coque inférieure ou égale à 24 mètres « , matériel déterminé en fonction de votre zone de navigation par rapport à un abri. Quatre zones ont été définies et à chacune d’elle correspondant un armement de sécurité minimum obligatoire :

Armement basique : navigation jusqu’à 2 milles d’un abri
Armement côtier : navigation comprise entre 2 et 6 milles d’un abri
Armement semi-hauturier : navigation comprise entre 6 et 60 milles d’un abri
Armement hauturier : navigation à une distance supérieure à 60 milles d ‘un abri

Pour rappel : un abri est un endroit de la côte protégé où on peut mettre son bateau et son équipage en sécurité, en cas de tempête ou de forte houle. Ce peut être un port, une plage, un plan d’eau …

Attention, le choix de la distance de navigation par rapport a un abri est laissé à l’initiative du chef de bord et dépend de la catégorie de conception du navire. Par exemple, si votre bateau est de catégorie C, il a été conçu pour une navigation « à proximité des côtes », dans de grandes baies, de grands estuaires, lacs et rivières, au cours desquels les vents peuvent aller jusqu’à la force 6 comprise et les vagues peuvent atteindre une hauteur significative jusqu’à 2 m compris.
Vous serez par conséquent concerné par l’armement basique et/ou côtier mais pas par l’armement semi-hauturier ou hauturier car votre bateau n’est pas fait pour aller en « haute mer ». En revanche si votre bateau est de catégorie A, c’est-à-dire conçu pour la navigation en haute mer, vous pouvez être amené à embarquer du matériel basique, côtier, semihauturier ou hauturier.

L’armement basique comprend les équipements suivants

un gilet de sauvetage ou une brassière (par personne embarquée)
– un moyen de repérage lumineux (lampe, projecteur, etc.) – assujetti à chaque gilet pour les VNM
– un dispositif d’assèchement fixe ou mobile (sauf navires auto-videurs)
– un dispositif de lutte contre l’incendie (sauf VNM)
– un dispositif de remorquage
– une ligne de mouillage ou une ancre flottante (si masse lège >= 250 kgs)
– Pavillon national (hors eaux territoriales)
– 1 moyen de connaître les marées du jour et de la zone

L’armement côtier comprend l’armement basique + la liste suivante

– un dispositif de repérage et assistance d’une personne tombée à l’eau (sauf embarcations de capacité < 5 adultes et tous pneumatiques) - un compas magnétique (ou système GPS)
3 feux rouges automatiques à main
– une ou des carte(s) de navigation
– le Règlement international pour prévenir les abordages en mer (RIPAM)
– un document de synthèse du balisage

Un dispositif de repérage et assistance d’une personne tombée à l’eau (par exemple une bouée fer à cheval) doit comporter le nom et le numéro d’immatriculation du navire. Il est important (même si ce n’est pas obligatoire) d’indiquer également ces informations sur les gilets de sauvetage.

L’armement semi-hauturier comprend l’armement basique + côtier + la liste suivante

– un harnais par personne à bord d’un voilier (un par navire à moteur)
un radeau(x) de survie ou annexe(s) de sauvetage
une radio VHF fixe
– du matériel pour faire le point, tracer et suivre une route
– un dispositif de réception des prévisions météorologiques
le livre des feux tenu à jour
– l’annuaire des marées (sauf en Méditerranée)
le journal de bord
une trousse de secours

L’armement hauturier comprend l’armement basique + côtier + semi-hauturier + les deux équipements suivants

une radiobalise de localisation de sinistre
une radio VHF portative

Les gilets de sauvetage sont définis en fonction de leur flottabilité. La norme CE donne une valeur de flottabilité type exprimée en Newton (N). Trois familles sont proposées en plaisance : les gilets d’une flottabilité de 50 N, 100 N et 150 N. La division 240 définit les exigences de flottabilité :

– Basique (jusqu’à 2 milles d’un abri) : 50 Newtons
– Côtier (jusqu’à 6 milles d’un abri) : 100 Newtons. Si la personne sait nager et porte le gilet en permanence, la flottabilité peut être de 50 Newtons
– Semi-hauturier et hauturier (à partir de 6 milles d’un abri) : 150 Newtons

Depuis le 1er juin, la division 240 s’est adaptée aux plaisanciers : si vous naviguez en zone côtière, entre 2 et 6 milles d’un abri, le port d’une brassière de 50 Newtons est autorisé si vous savez nager et si vous la portez en permanence ! (JO du 12 mai 2019). Sinon vous devez embarquer des brassières de 100 Newtons. En ce qui concerne les enfants, sachez que s’ils ont moins d’1 an ils ne sont pas pris en compte dans le calcul du nombre de personnes à bord. A bord des navires, engins et embarcations de plaisance soumis à l’emport d’un équipement individuel de flottabilité (EIF), les enfants de 30 kg maximum disposent d’un EIF de 100 N de flottabilité, quelle que soit la distance d’éloignement d’un abri.

Veillez à maintenir vos équipements de sécurité en bon état de fonctionnement, à prévoir les visites techniques qui lui sont applicables et à ce qu’il soit prêt à servir en cas d’urgence. Et si vous louez un bateau, n’hésitez pas à vérifier qu’il est complet, à jour et en bon état !

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